La relève d’entreprise et ses aspects juridiques | Therrien Couture avocats

La relève d’entreprise et ses aspects juridiques

5 décembre 2016Droit des affaires et corporatifYannick CrackYannick Crack

Vous aurez la chance de lire, dans les prochaines semaines, quelques blogues de ma part portant sur les particularités juridiques de la relève d’une entreprise.

La relève d’entreprise se doit d’être planifiée à l’avance afin de s’assurer de la pérennité des activités de l’entreprise. 

Pour se mettre en contexte, il faut savoir qu’au Québec, selon plusieurs études, un nombre important d’entrepreneurs se disent prêts à vendre leur entreprise maintenant ou dans un futur rapproché.

En effet, entre 2010 et 2020, quelques 98 000 entrepreneurs de la province chercheront activement un acheteur pour leur entreprise selon une étude de la Fondation de l’entrepreneurship.

Or, il existe plusieurs façons de procéder à la mise en vente de son entreprise. 

Un entrepreneur, qui n’aurait pas planifié à l’avance sa relève pour différentes raisons, pourrait tout simplement mandater un expert externe afin de mettre en valeur son entreprise et l’offrir sur le marché. 

Le « business staging » est de plus en plus utilisé dans un tel cas afin de permettre de tirer la meilleure valorisation possible pour l’entreprise. 

Notre cabinet œuvre souvent dans de tels processus qui permettent à l’entrepreneur de mettre en valeur les qualités de son entreprise préalablement à sa mise en vente sur le marché.  

Les modalités de mise en vente peuvent également être variées : La mise en vente aux enchères publiques, ou sur invitation, l’utilisation d’un courtier en vente d’entreprise ou l’approche spécifique d’un acheteur stratégique.

Plusieurs entreprises ou individus cherchent à acquérir des entreprises, mais les entreprises ayant une bonne valorisation sont souvent rachetées par les gens à l’interne et rarement mises sur le marché public. Qu’il s’agisse de membres de la famille, des gestionnaires ou d’un groupe d’employés, une telle vente sera planifiée à l’avance et les outils nécessaires à l’atteinte de l’objectif de vente seront connus des parties impliquées.

Mon prochain blogue portera d’ailleurs sur ce type d’acquisition en particulier.

1  « La relève est-elle au rendez-vous au Québec? » Centre de vigie et de recherche sur la culture entrepreneuriale, Fondation de l’entrepreneurship, 2010.
 

Veuillez indiquer une note
0
Ajouter
Succès de l'ajout de l'évaluation
Échec de l'ajout de l'évaluation
Résultats1 - 10de1000

Votre équipe en Droit des affaires et corporatif