Compte tenu de la diversité des mandats que nous confient nos clients, nous avons assemblé avec grand soin une gamme étendue d’expertises. Nous nous faisons un devoir de répondre aux besoins des entreprises, des institutions, mais aussi des individus qui sollicitent nos services professionnels, dans les domaines énumérés ci-après.
Droit des affaires et Propriété intellectuelle
Nous pratiquons intensément auprès des gens d’affaires depuis la fondation de notre cabinet. Chez nous, le droit des affaires est un domaine de prédilection où le pragmatisme et l’esprit entrepreneurial guident nos actions. Nous faisons progresser les dossiers de nos clients tout en préservant leurs intérêts.
Convention entre actionnaires
Droit commercial
Droit corporatif
Droit immobilier
Fiducies
Financement des entreprises
Fusion et acquisition
Propriété intellectuelle
Réorganisation corporative
Litige et Droit commercial
Nous connaissons les tribunaux et les règles qui les régissent et préparons rigoureusement et soigneusement nos dossiers. Tout en respectant les intérêts de nos clients, nous visons toujours une solution pratique et n’hésitons pas à prôner, lorsque pertinent, les modes alternatifs de résolution de conflits.
Arbitrage
Droit agricole
Droit commercial
Droit de la construction
Droit de la famille
Droit des personnes
Droit des successions
Droit immobilier
Litige civil
Litige commercial
Litige entre actionnaires
Litige matrimonial
Litige successoral
Recouvrement
Droit administratif, Droit municipal, Droit disciplinaire et professionnel
En droit administratif, nous représentons les syndics d'ordres professionnels dans le cadre des procédures disciplinaires. Nous conseillons également des ordres professionnels sur différents aspects légaux de leurs activités.
Nous représentons aussi des villes, des MRC, des agriculteurs et des promoteurs dans le cadre de leur projet de développement en zone verte et possédons une expertise reconnue en protection du territoire agricole.
Les professionnels qui forment l’équipe de droit municipal connaissent les réalités et problématiques des municipalités et des M.R.C. Ils recherchent des solutions pratiques et non litigieuses afin de répondre aux besoins de leurs clients.
Aménagement et urbanisme
Démocratie municipale
Droit administratif
Droit agricole
Droit de la construction
Droit disciplinaire
Droit immobilier
Droit municipal
Droit professionnel
Évaluation foncière
Expropriation
Fiscalité municipale
Protection du territoire agricole
Droit bancaire et insolvabilité, Droit de la franchise
Nous sommes en mesure de procéder à la négociation et à l’établissement d’ententes de financement et de garanties afférentes, autant pour le compte des institutions prêteuses que pour les emprunteurs.
Nous représentons des franchiseurs en matière de droit de la franchise, et ce, pour l'ensemble de leurs besoins juridiques.
Notre équipe de droit bancaire peut représenter tout prêteur, le conseiller en matière de relations avec les débiteurs et effectuer la réalisation de sûretés. La rapidité de notre service tient à la qualité de notre infrastructure, à celle de notre personnel et à nos méthodes de suivi qui respectent rigoureusement les délais légaux imposés.
Droit bancaire
Droit de la franchise
Faillite
Financement
Insolvabilité
Droit du travail et de l'emploi
En droit du travail et de l’emploi, nous conseillons les employeurs dans les dossiers relatifs à la gestion quotidienne de leurs ressources humaines et de la santé et de la sécurité de leurs travailleurs. Nous agissons également à titre de représentant patronal dans le cadre de négociation de convention collective et d’arbitrage de grief.
Accès à l'information
Droit du travail et de l'emploi
Négociation de convention collective
Santé et sécurité au travail
Expertise particulière : l'essence de notre différence
Services à l'industrie agroalimentaire
En raison de la nature des racines de notre cabinet, nous sommes au service d’une importante clientèle dans le créneau agroalimentaire. Il existe une association naturelle entre notre société et ce milieu. Nos professionnels ont développé des connaissances, une expertise et des compétences particulières que nos clients connaissent bien et que nous mettons à la disposition de l’ensemble de l’industrie québécoise.
Cette expertise, mise en œuvre non pas en fonction d’un domaine du droit, mais plutôt en fonction d’un secteur de l’économie qui recoupe plusieurs domaines du droit, renforce le caractère distinctif de notre offre de services.
Les ramifications de l’agroalimentaire sont multiples et nous sommes appelés à intervenir principalement dans les secteurs mentionnés précédemment, et devant les tribunaux spécialisés suivants :
la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec;
la Commission de protection du territoire agricole du Québec;
le Tribunal administratif du Québec, en sus des tribunaux de droit commun, notamment la Cour supérieure, la Cour du Québec et la Cour d'appel.
Chez Therrien Couture avocats, notre connaissance et notre expertise approfondies du droit et de l’agroalimentaire représentent une valeur ajoutée pour tous les intervenants, quels qu’ils soient.